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Marques déposées par SYNDICAT DES PRODUCTEURS DE POMME DE TERRE BELLE DE FONTENAY ET AUTRES VARIETES A CHAIR FERME DU VAL DE LOIRE/ORLEANAIS ET LE GROUPEMENT DES PRODUCTEURS DU PLANT DE POMME DE TERRE DE LA VALLEE MOYENNE DE LA LOIRE
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FRUIT DE TERRE DU LOIRET EXCELLENCE BELLE DE FONTENAY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRUIT DE TERRE DU LOIRET EXCELLENCE BELLE DE FONTENAY
SYNDICAT DES PRODUCTEURS DE POMME DE TERRE BELLE DE FONTENAY ET AUTRES VARIETES A CHAIR FERME DU VAL DE LOIRE/ORLEANAIS ET LE GROUPEMENT DES PRODUCTEURS DU PLANT DE POMME DE TERRE DE LA VALLEE MOYENNE DE LA LOIRE

Numéro de dépôt :
1455925
Date de dépôt :
13/01/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/01/1998
FRUIT DE TERRE DU LOIRET EXCELLENCE BELLE DE FONTENAY de SYNDICAT DES PRODUCTEURS DE POMME DE TERRE BELLE DE FONTENAY ET AUTRES VARIETES A CHAIR FERME DU VAL DE LOIRE/ORLEANAIS ET LE GROUPEMENT DES PRODUCTEURS DU PLANT DE POMME DE TERRE DE LA VALLEE MOYENNE DE LA LOIRE

Présentation de la marque FRUIT DE TERRE DU LOIRET EXCELLENCE BELLE DE FONTENAY

Déposée le 13 janvier 1988 par SYNDICAT DES PRODUCTEURS DE POMME DE TERRE BELLE DE FONTENAY ET AUTRES VARIETES A CHAIR FERME DU VAL DE LOIRE/ORLEANAIS ET LE GROUPEMENT DES PRODUCTEURS DU PLANT DE POMME DE TERRE DE LA VALLEE MOYENNE DE LA LOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRUIT DE TERRE DU LOIRET EXCELLENCE BELLE DE FONTENAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SYNDICAT DES PRODUCTEURS DE POMME DE TERRE BELLE DE FONTENAY ET AUTRES VARIETES A CHAIR FERME DU VAL DE LOIRE/ORLEANAIS ET LE GROUPEMENT DES PRODUCTEURS DU PLANT DE POMME DE TERRE DE LA VALLEE MOYENNE DE LA LOIRE, domicilié(e) Mairie de BOU, 45660 MARDIE.Syndicats - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOPEXA - France.

La marque FRUIT DE TERRE DU LOIRET EXCELLENCE BELLE DE FONTENAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1455925.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRUIT DE TERRE DU LOIRET EXCELLENCE BELLE DE FONTENAY est expirée depuis le 13 janvier 1998.

SYNDICAT DES PRODUCTEURS DE POMME DE TERRE BELLE DE FONTENAY ET AUTRES VARIETES A CHAIR FERME DU VAL DE LOIRE/ORLEANAIS ET LE GROUPEMENT DES PRODUCTEURS DU PLANT DE POMME DE TERRE DE LA VALLEE MOYENNE DE LA LOIRE a également déposé les autres marques suivantes : SOLEIL DE MANOSQUE


SYNDICAT DES PRODUCTEURS DE POMME DE TERRE BELLE DE FONTENAY ET AUTRES VARIETES A CHAIR FERME DU VAL DE LOIRE/ORLEANAIS ET LE GROUPEMENT DES PRODUCTEURS DU PLANT DE POMME DE TERRE DE LA VALLEE MOYENNE DE LA LOIRE - Mairie de BOU, 45660 MARDIE.Syndicats - France


SOPEXA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-34

Pomme de terre (crue - semi-cuite - cuite) plant de pomme de terre

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.